Nous fournissons des conseils juridiques au gouvernement chinois, à des sociétés d’État et à d’autres entreprises en Chine depuis les années 1970. Aujourd’hui, Davies est le principal fournisseur de services en matière de fusions et acquisitions auprès des sociétés d’État chinoises. En effet, nous avons représenté plus de sociétés d’État chinoises dans le cadre d’acquisitions réalisées au Canada que tout autre cabinet d’avocats canadien.

Davies est considéré comme l’un des plus importants cabinets d’avocats au Canada et nos avocats sont des chefs de file établis en matière de fusions et acquisitions et de fiscalité canadienne et internationale, en droit minier, en droit des ressources naturelles, en droit de l’environnement, en financement bancaire, en financements réalisés sur les marchés financiers et en litige. Nos clients chinois apprécient notre sens du leadership dans ces domaines et retiennent régulièrement nos services afin d’obtenir des conseils dans le cadre de prises de contrôle de sociétés ouvertes, d’acquisitions de sociétés fermées, de placements minoritaires dans des sociétés ouvertes et de la création de coentreprises, notamment à l’égard des questions juridiques qu’ils doivent examiner lorsqu’ils effectuent des investissements au Canada, y compris celles liées au contrôle diligent, à l’environnement, à la fiscalité, à l’approbation des investissements étrangers et à l’emploi ainsi que les questions de litige.

Nous aidons également nos clients chinois dans le cadre d’acquisitions de participations indirectes dans des actifs étrangers non canadiens. Nous nous chargeons du volet international de ces opérations, notamment du contrôle diligent des actifs situés dans des pays tels que le Kazakhstan, le Pérou, le Mexique, la Mongolie et l’Australie. Nous travaillons également en étroite collaboration avec certains des cabinets d’avocats et d’experts-comptables chinois les plus respectés afin de coordonner les aspects chinois, canadiens et internationaux des opérations que nos clients entreprennent.

Notre groupe de pratique axé sur la Chine comprend autant des avocats formés au Canada que des avocats formés en Chine, et nous sommes en mesure de vous offrir nos services en mandarin et en cantonais.

Nous publions régulièrement des guides juridiques canadiens en chinois afin d’aider nos clients chinois. Veuillez vous référer aux liens situés à droite.

La plupart des mandats que nous entreprenons pour nos clients chinois sont confidentiels. Toutefois, les mandats que nous avons exécutés pour les clients chinois suivants font partie du domaine public :

  • Représentation de Tongling Nonferrous Metals Group Holdings Co. Ltd., deuxième producteur de cathodes de cuivre en importance de Chine, et de China Railway Construction Corporation Limited, l’une des plus grandes entreprises de construction intégrées du monde, dans le cadre de leur projet d’acquisition conjointe de Corriente Resources Inc., société de ressources canadienne qui se spécialise dans l’exploration et la mise en valeur de ressources de cuivre en Équateur.

  • Représentation de Hunan Non-Ferrous Metals Corporation Ltd., société inscrite à la cote de la Bourse de Hong Kong et plus grande société de production d'antimoine en Chine, dans le cadre de l'acquisition par celle-ci de Beaver Brook Antimony Mine Inc., située au centre de Terre-Neuve-et-Labrador. La mine Beaver Brook est la seule mine d'antimoine en exploitation en Amérique du Nord, et l'un des plus importants gisements d'antimoine au monde à l'extérieur de la Chine et de l'Afrique du Sud.

  • Représentation d’Industrial and Commercial Bank of China (ICBC), plus grande banque commerciale de Chine, relativement à l'acquisition d'une participation majoritaire dans The Bank of East Asia (Canada), banque canadienne. Il s’agit de la première acquisition d’une participation dans une institution financière canadienne par une banque chinoise.

  • Représentation de Jinduicheng Molybdenum Group et de Northwest Nonferrous International Investment Company dans le cadre de leur acquisition de la totalité des actions de Yukon Zinc Corporation au moyen d’un plan of arrangement évalué à 104 millions de dollars. Cette opération a permis l’acquisition du projet Wolverine, gisement de zinc, de cuivre, de plomb et d’argent au Yukon, au Canada, qui, une fois mené à terme, sera la première mine à être mise en valeur et exploitée au Canada par des investisseurs chinois.

  • Représentation de China Minmetals et Jiangxi Copper Company Ltd. dans le cadre de leur prise de contrôle réussie de la totalité des actions de Northern Peru Copper en contrepartie de 455 millions de dollars. China Minmetals et Jiangxi Copper procèdent actuellement à la mise en valeur du projet cuprifère Galeno, au Pérou, dont elles ont fait l’acquisition à la suite de cette opération.

  • Représentation de Yunnan Metallurgical Group dans le cadre de son placement dans Ivernia Inc., société inscrite à la cote de la TSX et propriétaire-exploitante de la mine Magellan Lead, en Australie-Occidentale.

  • Représentation de Jinchuan Group, plus grand producteur de nickel, de cobalt et de métaux du groupe de platine de Chine et important producteur de cuivre, dans le cadre de son offre publique d’achat visant la totalité des actions de Tyler Resources Inc. en contrepartie de 214 millions de dollars. L’offre fructueuse de Jinchuan était soutenue par tous les membres du conseil d’administration de Tyler  et a supplanté une offre hostile concurrente.

Nos clients canadiens apprécient également la grande expérience que nous avons acquise en Chine et nous demandent régulièrement de les représenter dans le cadre de dossiers portant sur la Chine. Nos services ont notamment été retenus par PetroKazakhstan Inc. dans le cadre de son acquisition par China National Petroleum Corporation aux termes d’une opération évaluée à 4,18 milliards de dollars américains.

Les membres du groupe de pratique de Davies axé sur la Chine se rendent régulièrement à Beijing, de même qu’à Shanghai et dans d’autres villes de la République populaire de Chine, afin de consolider les relations du cabinet avec de nouveaux clients et des clients actuels, ainsi qu’avec des représentants du gouvernement ou d’autres personnes. Si vous souhaitez nous rencontrer dans le cadre de notre prochain voyage en Chine ou aimeriez obtenir de l’information sur des questions juridiques ou commerciales canadiennes, veuillez  communiquer avec les personnes précités.