Davies est un cabinet d’avocats chef de file dans le secteur minier mondial. Nous représentons aussi bien des sociétés canadiennes que des sociétés étrangères dans le cadre de projets et d’activités qui se déroulent partout dans le monde. Le groupe de pratique Droit minier de Davies réunit des experts, notamment en droit des sociétés, en valeurs mobilières, en fiscalité et en environnement, qui possèdent une vaste expérience des problèmes que les sociétés minières doivent résoudre de nos jours. Grâce à notre expérience dans ce secteur, nous sommes en mesure de comprendre les besoins de nos clients et de les aider à négocier des arrangements commerciaux, à réaliser des opérations et à trouver des solutions pratiques aux questions juridiques et réglementaires.

Nous avons participé à certaines des opérations de fusion et acquisition les plus complexes qui ont transformé le secteur minier à l’échelle mondiale, comme le projet d’acquisition de Rio Tinto par BHP Billiton au prix de 147 milliards de dollars américains, l’acquisition de Falconbridge par Xstrata au prix de 24,1 milliards de dollars et l’acquisition de Placer Dome par la Société aurifère Barrick au prix de 10,4 milliards de dollars américains. En outre, nous avons travaillé avec un certain nombre de plus petites sociétés minières dans le cadre d’un large éventail d’opérations afin de les aider à faire progresser leurs plans d’exploration et de mise en valeur, par l’entremise de coentreprises, de placements privés, d’appels publics à l’épargne, de financements de projet, d’arrangements découlant de matières premières et de nombreux autres types d’opérations. Notre vaste expérience ainsi que l’étendue de notre expertise nous permettent de donner des conseils à toutes les étapes de l’acquisition, de la croissance et du financement des sociétés minières ainsi que de l’exploration, de la mise en valeur, du financement et de l’exploitation de biens miniers.

Nos clients

Nous représentons des sociétés de petite, moyenne et grande capitalisation exerçant tous les types d’activités propres au secteur minier. Nos clients comprennent bon nombre des plus importantes sociétés minières canadiennes et internationales. De plus, nous agissons régulièrement pour le compte de producteurs de petite et moyenne envergure ainsi que pour le compte de sociétés d’exploration et de mise en valeur. Sur le plan financier, nous agissons aussi pour le compte de banques d’investissement, de prêteurs et d’autres parties qui aident les sociétés minières à mobiliser du capital.

Nous aidons nos clients dans un grand nombre de domaines, dont les suivants :

• les fusions et acquisitions, y compris la préparation et les moyens de défense liés aux prises de contrôle
• les placements de titres, les placements privés, les investissements stratégiques et le financement de projet
• les inscriptions de valeurs à la cote de bourses et les prises de contrôle inversées
• les achats et les aliénations de biens
• les coentreprises, les alliances stratégiques, les acquisitions de participations, les opérations visant le versement de redevances et les options visant des biens
• les questions générales en droit des valeurs mobilières, comme la gouvernance, la communication d’information et la conformité
• l’évaluation des risques juridiques, le règlement de différends et le litige
• les conventions de stabilisation fiscale et autres moyens visant à atténuer les risques politiques
• les structures fiscales et l’impôt foncier, l’impôt minier, l’impôt indirect et l’impôt sur le revenu
• les questions relatives à l’environnement et aux autochtones

Nos clients s’en remettent à nous pour la mise sur pied et la coordination d’équipes formées d’experts juridiques, financiers, comptables et techniques provenant de partout dans le monde pour réaliser leurs opérations avec succès. Outre les projets miniers canadiens, nous aidons régulièrement nos clients dans le cadre d’investissements et de projets réalisés aux États-Unis et dans des pays aussi variés que le Chili, l’Argentine, le Brésil, le Pérou, le Mexique, la Tanzanie, l’Afrique du Sud, le Burkina Faso, le Mali, la Finlande, la Russie, la Mongolie et l’Indonésie. Nos experts en fiscalité internationale coordonnent l’élaboration de structures d’investissement et d’opération efficaces sur le plan fiscal, ce qui requiert fréquemment un rapprochement entre les conventions fiscales conclues par différents pays afin d’améliorer l’efficacité sur le plan fiscal ainsi que les rendements.

Distinctions

La capacité du cabinet d’obtenir des résultats exceptionnels pour ses clients lui vaut d’être reconnu comme un chef de file dans ses principaux domaines de pratique par des organismes d’évaluation indépendants et ce, année après année. L’édition 2010 de Chambers Global a reconnu Davies comme un cabinet de premier plan dans le secteur minier, précisant que [traduction] « la force du cabinet réside dans sa large clientèle, et c’est ce qui le distingue sur le marché. » Des membres de notre groupe de pratique Droit minier sont régulièrement classés parmi les meilleurs de leur domaine dans le guide The Best of the Best d’IFLR, le Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert®/American Lawyer et le guide Which Lawyer? Yearbook de PLC.